ASSOCIATION BOURGOGNE

Dissoute Dijon 1994-11-23
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-01-12.

DE FAVORISER L'ACCES DES MEMBRES DES PROFESSIONS INDEPENDANTES ET DE LEUR CONJOINT AUX GARANTIES DE SANTE COMPLEMENTAIRE, PREVOYANCE, RETRAITE  COLLECTIVE TELLES QU'ELLES APPARAISSENT NOTAMMENT DANS LE CADRE DE LA LOI Nø94-126 DU 11 FEVRIER 1994, DITE LOI MADELIN. 

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dijon (21000)

Associations de Dijon

Siège INSEE

57 RUE DE MULHOUSE, 21000 DIJON

Contact

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Identifiants

RNA
W212004438
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443608344
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9412323
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Observation : dissoute le 12 janvier 2009 - archives 2009

Activité

mouvements de consommateurs

activités de plein air (dont saut à l'élastique)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.