M
Mission
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public, Etat, collectivité locales, sur les domaines privés ; participer à la protection des milieux aquatiques et leur patrimoine piscicole ; lutter contre le braconnage et contre la pollution des eaux ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation des droits de pêche
Domaines
- pêche 👉 Vallées de la Tille et de l'Ignon
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Vallées de la Tille et de l'Ignon
@
Commune & Contact
Commune
Moloy (21120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W212004413
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
pêche
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr