ASSOCIATION DE CHASSE DE BESSEY

Dissoute Bèze 2005-04-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-04-08.

DEVELOPPEMENT DU GIBIER,SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDE LE DROIT DE CHASSE, PAR CESSION, EN CONTREPARTIE DE LAQUELLE ELLE S'ENGAGE A ASSURER L'ENTRETIEN COURANT DES ABORDS DE L'ETANG ET DU CHALET

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bèze (21310)

Associations de Bèze

Contact

#

Identifiants

RNA
W212004256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0500170
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.