JET SKI AUXONNAIS Active Saint-Seine-en-Bâche Nautisme W212004192 Créée en 2000 pratique du jet ski et bateau à moteur Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Seine-en-Bâche (21130) Identifiants RNAW212004192 HIST.0000302 Historique Créée le 06/11/2000, dernière déclaration le 05/09/2022 4 évènements 06/11/2000 Création 02/12/2000 Publication au Journal Officiel 05/09/2022 Dernière déclaration 06/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Nautisme Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.