COMITE DES FETES DE MONTIGNY - MORNAY - VILLENEUVE SUR VINGEANNE Active Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne Comités des fêtes W212004028 Créée en 2003 ANIMATION ET PROMOTION DE LA COMMUNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne (21610) Identifiants RNAW212004028 HIST.0300122 Historique Créée le 01/04/2003, dernière déclaration le 19/07/2022 4 évènements 01/04/2003 Création 31/05/2003 Publication au Journal Officiel 19/07/2022 Dernière déclaration 17/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.