ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE LA CASBAS

Active Vernois-lès-Vesvres 1975-05-06
M

Mission

SYNDIQUER LES HABITANTS DE LA COMMUNE EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vernois-lès-Vesvres (21260)

Associations de Vernois-lès-Vesvres

Contact

#

Identifiants

RNA
W212004008
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7502329
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Observation : EVTJO_DATEPUBLI/

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr