JEANNE D'ARC. Active Arceau Éducation populaire Religion W212003850 Créée en 1947 EDUCATION POPULAIRE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arceau (21310) Identifiants RNAW212003850 HIST.4701945 Historique Créée le 08/02/1947, dernière déclaration le 02/04/2008 4 évènements 08/02/1947 Création 27/02/1947 Publication au Journal Officiel 02/04/2008 Dernière déclaration 20/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire / Religion Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.