COMITE DEPARTEMENTAL POUR LA PROMOTION DES ACTIONS DE REMPLACEMENT EN AGRICULTURE DE COTE D'OR

Active Dijon 1983-06-16
M

Mission

DEFERER L'ENSEMBLE DES SERVICES DE REMPLACEMENT ; ETRE LEUR REPRE SENTANT ET LEUR PORTE PAROLE ; LES AIDER A APLANIR LEURS DIFFICUL TES ; SOLLICITER LES AIDES DES DIFFERENTES ORGANISATIONS DEPARTE MENTALES, REGIONALES ET NATIONALES, LES RECEVOIR ET LES REPARTIR ENSUITE D'UNE FACON EQUITABLE ENTRE LES SERVICES, SELON DES MODALITES ACCEPTEES EN COMMUN ; REGROUPER LES ELEMENTS NECESSAIRES A LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTIONS QUE LE S.U.A.DA MISSION DE TRANSMETTRE A L'A.N.D.

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Dijon Métropole
  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Dijon Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Dijon (21000)

Associations de Dijon

Contact

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Identifiants

RNA
W212003230
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8304262
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr