ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA ZONE PAVILLONNAIRE DES GRESILLES A DIJON

Dissoute Dijon 1984-03-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-11-18.

VEILLER A CE QUE LES TERRAINS A BATIR ENCORE DISPONIBLES DANS LA ZONE PAVILLONAIRE DES GRESILLES A DIJON SOIENT RESERVES A LA CONS-TRUCTION DE PAVILLONS SOUSCRITS EN ACCESSION A LA PROPRIETE TEMOI-GNER DE LA SOLIDARITE UNISSANT LES ACCEDANTS A LA PROPRIETE OU PROPRIETAIRES ETUDIER TOUS PROBLEMES LES CONCERNANT SUSCEPTIBLES DE BENEFICIER D'UNE DEMARCHE COLLECTIVE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dijon (21000)

Associations de Dijon

Contact

#

Identifiants

RNA
W212003141
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8404385
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.