ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT MICHEL LES ARCADES

Active Dijon cedex 1933-09-18
M

Mission

assurer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondé par l'autorité canonique compétente, d'une part dans le respect du droit français, et d'autre part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique ; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation y compris la formation en apprentissage et la culture sous toutes ses formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Dijon Métropole
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Commune & Contact

Commune

Dijon cedex (21018)

Associations de Dijon

Siège INSEE

13 RUE DU VIEUX COLLEGE, 21000 DIJON

Contact

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Identifiants

RNA
W212002766
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
343549887
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3302508
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr