M
Mission
REGROUPER L'ENSEMBLE DES PARENTS D'ELEVES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC OU SECTEUR SCOLAIRE DE SELONGEY-GRANCEY ; FORMULER EN LEUR NOM DES VOEUX SUR TOUT OBJET CONCERNANT LES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, DES ELEVES QUI LES FREQUENTENT OU DE LEURS PARENTS, EN SUIVRE LA REALISATION ET VEILLER A LEUR APPLICATION
Domaines
- parents d'élèves 👉 Tille et Venelle
@
Commune & Contact
Commune
Selongey (21260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212002720
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8602324
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
parents d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr