M
Mission
SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
Domaines
- chasse pêche 👉 Auxonne Pontailler Val de Saône
- chasse 👉 Auxonne Pontailler Val de Saône
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Commune & Contact
Commune
Vonges (21270)Siège INSEE
3 ROUTE DE PONTAILLER, 21270 VONGESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212002707
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988295895
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4702195
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 212P
Activité
chasse pêche
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr