ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT HUBERT DE VAUX-SAULES

Active Vaux-Saules 1932-10-03
M

Mission

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES 

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vaux-Saules (21440)

Associations de Vaux-Saules

Siège INSEE

10 IMPASSE DE LA SOURCE, 21440 VAUX-SAULES

Contact

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Identifiants

RNA
W212002695
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
994020436
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3202275
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 212P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr