ASSOCIATION POUR LE SITE DE TROUHAUT Active Trouhaut Monuments historiques Centres de loisirs W212002692 Créée en 1985 PROTECTION ET MISE EN VALEUR DU SITE DE TROUHAUT ET DE SES ENVIRONS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trouhaut (21440) Identifiants RNAW212002692 HIST.8502268 Historique Créée le 30/04/1985, dernière déclaration le 09/02/2005 4 évènements 30/04/1985 Création 22/05/1985 Publication au Journal Officiel 09/02/2005 Dernière déclaration 04/09/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Centres de loisirs Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.