ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PAUL FORT Active Is-sur-Tille Multisports scolaire Musculation W212002525 Créée en 1967 ORGANISER ET FAVORISER LA PRATIQUE DES SPORTS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Is-sur-Tille (21120) Identifiants RNAW212002525 HIST.6701819 Historique Créée le 14/09/1967, dernière déclaration le 13/11/2000 4 évènements 14/09/1967 Création 26/09/1967 Publication au Journal Officiel 13/11/2000 Dernière déclaration 22/08/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Musculation Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Musculation 011120Musculation (culturisme, musculation) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.