AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE VELARS SUR OUCHE Active Velars-sur-Ouche Sapeurs pompiers Comités des fêtes W212002308 Créée en 1913 ORGANISATION DE FETES DIVERSES ET ENTRAIDE ENTRE LES MEMBRES DE L'AMICALE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Velars-sur-Ouche (21370) Identifiants RNAW212002308 HIST.1300894 Historique Créée le 02/08/1913, dernière déclaration le 20/11/2003 4 évènements 02/08/1913 Création 05/08/1913 Publication au Journal Officiel 20/11/2003 Dernière déclaration 14/08/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers / Comités des fêtes Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.