AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'ARC SUR TILLE Active Arc-sur-Tille Amicale région Centres de loisirs W212002259 Créée en 1982 SUSCITER DES LIENS D'AMITIE ENTRE SES MEMBRES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arc-sur-Tille (21560) Identifiants RNAW212002259 HIST.8200631 Historique Créée le 05/10/1982, dernière déclaration le 12/11/2003 4 évènements 05/10/1982 Création 15/10/1982 Publication au Journal Officiel 12/11/2003 Dernière déclaration 10/08/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale région / Centres de loisirs Amicale région 014045amicale de personnes originaires d'une même région Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.