ASSOCIATION SPORTIVE T P C Active Saint-Apollinaire Multisports entreprise Droits de l'Homme W212002228 Créée en 1962 PRATIQUE DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Apollinaire (21850) Identifiants RNAW212002228 HIST.6200550 Historique Créée le 28/05/1962, dernière déclaration le 25/05/2022 4 évènements 28/05/1962 Création 01/06/1962 Publication au Journal Officiel 25/05/2022 Dernière déclaration 23/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise / Droits de l'Homme Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.