COMITE D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Activité

Projet porté

PROMOUVOIR ET REALISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT TOUS TRAVAUX ET RECHERCHES ; REUNIR TOUTE DOCUMENTATION AYANT UN INTERET POUR L'ETUDE DE L'HISTOIRE DE LA PROTECTION SOCIALE ; AIDER, EN COLLABORATION AVEC L'ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ETUDE DE L'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE, LE COMITE D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE CREE PAR L'ARRETE DU 9 MARS 1973, POUR LA REALISATION DES TACHES ASSIGNEES A CE COMITE

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• recherche sur la vie sociale et politique - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 26/11/1993 - Création de l'association
• 26/12/1993 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 15/09/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 28/02/2019 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212002005

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9311957

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : EVTJO_DATEPUBLI/

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun