COMITE D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Activité

Mission

PROMOUVOIR ET REALISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT TOUS TRAVAUX ET RECHERCHES ; REUNIR TOUTE DOCUMENTATION AYANT UN INTERET POUR L'ETUDE DE L'HISTOIRE DE LA PROTECTION SOCIALE ; AIDER, EN COLLABORATION AVEC L'ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ETUDE DE L'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE, LE COMITE D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE CREE PAR L'ARRETE DU 9 MARS 1973, POUR LA REALISATION DES TACHES ASSIGNEES A CE COMITE

Commune

Dijon (21000)

Domaine

  • recherche sur la vie sociale et politique

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212002005

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9311957

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : EVTJO_DATEPUBLI/

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.