M
Mission
INTENSIFICATION DE LA PRODUCTION DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, lA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION DE LA CHASSE, LA DEFENSE DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
Domaines
- chasse 👉 Mirebellois et Fontenois
@
Commune & Contact
Commune
Bourberain (21610)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212001960
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9412215
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr