ASSOCIATION DU BOIS DU ROY Active Chevigny-Saint-Sauveur Cadre de vie Animation quartier W212001938 Créée en 1992 protection de l'environnement ; défense des habitants du quartier et son animation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chevigny-Saint-Sauveur (21800) Identifiants RNAW212001938 HIST.9211586 Historique Créée le 16/10/1992, dernière déclaration le 08/06/2026 4 évènements 16/10/1992 Création 02/12/1992 Publication au Journal Officiel 08/06/2026 Dernière déclaration 17/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Animation quartier Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.