SOCIETE DES RIVERAINS DE LA DOUIX Active Poncey-sur-l'Ignon Environnement Écologie W212001854 Créée en 1959 PROTECTION DE LA RIVIERE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Poncey-sur-l'Ignon (21440) Identifiants RNAW212001854 HIST.5902235 Historique Créée le 06/04/1959, dernière déclaration le 20/05/2021 4 évènements 06/04/1959 Création 19/04/1959 Publication au Journal Officiel 20/05/2021 Dernière déclaration 20/05/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Écologie Environnement 024000Environnement, cadre de vie Écologie 024040mouvements écologiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.