GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU VAL DE SAONE

Active Heuilley-sur-Saône 1993-12-09
M

Mission

GESTION RATIONNELLE DE LA CHASSE ET DEFENSE DES INTERETS DE LA VIE SAUVAGE DANS LA CIVILISATION MODERNE ; PROMOUVOIR LES REGLES COMMUNES D'AMENAGEMENT QUANTITATIF ET QUALITATIF DES ESPECES SAUVAGES SUR LES COMMUNES DE PONTAILLER SUR SAONE - HEUILLEY - MAXILLY - SAINT SAUVEUR - PERRIGNY SUR L'OGNON ; SOCIETE PRIVEE LE GRAND HALLIER

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Heuilley-sur-Saône (21270)

Associations de Heuilley-sur-Saône

Contact

#

Identifiants

RNA
W212001633
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9311999
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr