Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2017-01-21
FAIRE RECONNAITRE LES BESOINS DES USAGERS ET COORDONNER LA POLITIQUE DES TRANSPORTS ET L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EN REGION BOURGOGNE, AMELIORER LES CONDITIONS DE DEPLACEMENT DES USAGERS DES TRANSPORTS COLLECTIFS, DES PIETONS ET DES CYCLISTES, AINSI QUE LA QUALITE DE VIE DES RIVERAINS, EN DONNANT LA PRIORITE AUX MODES DE DEPLACEMENT OFFRANT LA MEILLEURE SECURITE, LES MOINS DEVOREURS D'ESPACE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
usagers de services publics - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212001517
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
L'identifiant historique de l'association : 9412172
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : EVTJO_DATEPUBLI/
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.