Mission
ASSURER LA DEFENSE JURIDIQUE ET MORALE DES ADHERENTS(ES)ACTIFS DANS LEUR TRAVAIL ETANT ENTENDU QUE CET ENGAGEMENT NE CORRESPOND QU'A UNE OBLIGATION DE MOYENS ET NON DE RESULTATS ; EMBAUCHES(ES)PAR L'ENTREPRISE GERANTE DU RESEAU DIVIA A TEMPS COMPLET, PARTIEL, PRERETRAITES, AGENTS DU GARAGE, ADMINISTRATIFS EMPRUNTANT LES VEHICULES DE LADITE ENTREPRISE (BUS,CAMIONS,CAMIONNETTES,VEHICULES DE SERVICE)
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Dijon Métropole
Commune & Contact
Commune
Dijon (21000)Siège INSEE
2 RUE DES CORROYEURS, 21000 DIJONContact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 212P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr