COMITE DES FETES DU GROUPE SCOLAIRE DAMPIERRE

Active Dijon 2004-01-29
M

Mission

ORGANISER DES MANIFESTATIONS OU ACTIVITES CULTURELLES, ARTISTIQUES, SPORTIVES, RECREATIVES OU TOUTE AUTRE MANIFESTATION OU ACTIVITE AUTORISEE PAR LA LOI AVEC L'ACCORD PREALABLE DES DIRECTEURS DU GROUPE SCOLAIRE, EN VUE DU FINANCEMENT TOTAL OU PARTIEL D'ACTIVITES SCOLAIRES, PARA OU PERI-SCOLAIRES, DECIDEES PAR L'EQUIPE PEDAGOGIQUE, AU PROFIT DES ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dijon (21000)

Associations de Dijon

Contact

#

Identifiants

RNA
W212001222
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0400028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr