SOCIETE DES CHASSEURS DE ROUVRES EN PLAINE Active Rouvres-en-Plaine Chasse W212000999 Créée en 1925 CONSERVATION DU GIBIER ET REPEUPLEMENT Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouvres-en-Plaine (21110) Identifiants RNAW212000999 HIST.2501473 Historique Créée le 24/08/1925, dernière déclaration le 11/12/2006 4 évènements 24/08/1925 Création 29/08/1925 Publication au Journal Officiel 11/12/2006 Dernière déclaration 31/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationEVTJO_DATEPUBLI/ Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.