AAPPMA LA VIGILANTE Active Pontailler-sur-Saône Pêche Environnement W212000615 Créée en 1908 détenir et gérer les droits de pêche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pontailler-sur-Saône (21270) Identifiants RNAW212000615 HIST.0802141 Historique Créée le 26/02/1908, dernière déclaration le 20/05/2022 4 évènements 26/02/1908 Création 17/03/1908 Publication au Journal Officiel 20/05/2022 Dernière déclaration 18/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche / Environnement Pêche 013010pêche Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.