FONTAINE : HORIZON 2007/2008 Active Fontaine-lès-Dijon Emploi & Local Intérêts locaux W212000474 Créée en 2005 REFLEXION DEMOCRATIQUE SUR L'AVENIR ET LA VIE DE FONTAINE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine-lès-Dijon (21121) Identifiants RNAW212000474 HIST.0500333 Historique Créée le 24/09/2005, dernière déclaration le 29/08/2006 4 évènements 24/09/2005 Création 29/10/2005 Publication au Journal Officiel 29/08/2006 Dernière déclaration 13/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Emploi & Local / Intérêts locaux Emploi & Local 030000aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale Intérêts locaux 023045représentation d'intérêts régionaux et locaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.