M
Mission
regrouper les propriétaires, les exploitants agricoles et les habitants de la commune de Flammerans, ainsi que toutes les personnes qui y seraient admises pour la gestion de la faune chassable, l'organisation et la pratique de la chasse ainsi que la protection des propriétés et des récoltes, et la destruction des espèces classées nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Auxonne Pontailler Val de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Flammerans (21130)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212000272
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5500109
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr