EMPLOI SERVICE BOURGOGNE SPORTS POUR TOUS

Dissoute Dijon 2006-08-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-12-31.

CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985 CE GROUPEMENT D EMPLOYEURS A POUR OBJET EXCLUSIF LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D UN OU PLUSIEURS ANIMATEURS DIPLOMES FEDERAUX E.P.M.M. OU D ETAT OU DIPLOMES FEDERAUX EQUIVALENT LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ECRIT. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D OPERATION A BUT LUCRATIF. IL EST CONTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT DANS L ATTENTE DE SA SIGNATURE.

Domaines

  • aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale 👉 Dijon Métropole
  • Sports, activités de plein air 👉 Dijon Métropole
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Commune & Contact

Commune

Dijon (21000)

Associations de Dijon

Siège INSEE

11 RUE CASTELNAU, 21000 DIJON

Contact

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Identifiants

RNA
W212000251
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492085659
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée d'insertion par l'économique

Gestion : 212P

Observation : dissoute le 31.12.2008 - AG.G du 13.06.2008 et C.A. du 1.10.2008 - archives 2008

Activité

aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale

Sports, activités de plein air

NAF : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.