ASSOCIATION DE PREFIGURATION E-BOURGOGNE

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2008-04-27

Activité

Mission

PROPOSER METTRE EN PLACE TESTER UNE STRUCTURE DE PARTENARIAT PRENNE SOUS SES ASPECTS JURIDIQUES ECONOMIQUES ET FONCTIONNELS (DEFINITION ET MISE EN OEUVRE DES SERVICES CAPABLES DE FAIRE VIVRE DANS LA DUREE LA PLATE FORME ELECTRONIQUE DE SERVICES PUBLICS "E-BOURGOGNE". PARVENIR A UN ACCORD DE SES MEMBRES SUR LA CONSTITUTION D UNE STRUCTURE DE PARTENARIAT PERENNE D UN POINT DE VUE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE ET SUR LA DEFENITION DE SON ACTIVITE EN TERMES DE SERVICES OFFERTS.

Commune

Dijon (21000)

Domaines

  • associations à caractère politique général

  • information communication

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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  • Diffusez vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W212000133

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : dissoute à compter du 18 avril 2008

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03