M
Mission
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D' UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ; LE GROUPEMENT D' EMPLOYEURS FONCTIONNERA DANS LE CHAMP DE LA CONVENTION COLLECTIVE SUIVANTE : CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT
Domaines
- Basket-ball 👉 Dijon Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Chenôve (21300)Siège INSEE
15 RUE DE MARSANNAY, 21300 CHENOVEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W212000095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490938750
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 212P
Activité
Basket-ball
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr