TEAM PAT Active Gevrey-Chambertin Pétanque Promotion sport W212000070 Créée en 2006 PROMOUVOIR LA PETANQUE ET PARTICIPER AUX CONCOURS NATIONAUX ET REGIONAUX Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gevrey-Chambertin (21220) Identifiants RNAW212000070 Historique Créée le 14/06/2006, dernière déclaration le 14/06/2006 4 évènements 14/06/2006 Création 14/06/2006 Dernière déclaration 08/07/2006 Publication au Journal Officiel 11/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Promotion sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.