STOP ÉOLIENNE SUSSEY

Activité

Projet porté

défendre l'environnement, protéger les espaces naturels, la faune et la flore, la qualité des paysages, le cadre de vie, la tranquillité des habitants de la commune de Sussey et des communes environnantes ; sensibiliser l'opinion publique aux problèmes d'environnement par toutes campagnes d'information et d'action et former ses membres à la connaissance du patrimoine, des espèces animales et végétales et de l'environnement du département de Côte d'Or ; lutter contre les projets et installations des parcs éoliens dans la commune de Sussey et les communes environnantes, incompatibles avec les sites remarquables, paysages, monuments, équilibres biologiques, espèces animales et végétales, cadre de vie, santé et sécurité des habitants

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• comités de défense, de sauvegarde - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 12/09/2023 - Création de l'association
• 12/09/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 26/09/2023 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/09/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W211006203

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 211S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.