GROUPE CANTONAL DE DEFENSE SANITAIRE - POUILLY-EN-AUXOIS Active Marcilly-Ogny Entraide Monuments historiques W211006166 Créée en 1966 lutte collective contre les maladies des animaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marcilly-Ogny (21320) Identifiants RNAW211006166 HIST.6600032 Anciennes informations Historique Créée le 13/12/1966, dernière déclaration le 04/06/1999 4 évènements 13/12/1966 Création 12/01/1967 Publication au Journal Officiel 04/06/1999 Dernière déclaration 06/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Monuments historiques Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.