RALLYE TROMPES DE L'OUCHE Active Bligny-sur-Ouche Musique Chasse W211005955 Créée en 1990 enseignement et pratique de la trompe de chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bligny-sur-Ouche (21360) Identifiants RNAW211005955 HIST.9000087 Anciennes informations Historique Créée le 28/10/1990, dernière déclaration le 06/02/2024 4 évènements 28/10/1990 Création 21/11/1990 Publication au Journal Officiel 06/02/2024 Dernière déclaration 07/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique / Chasse Musique 006030chant choral, musique Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.