M
Mission
lutte collective contre les maladies des animaux, selon les directives techniques du ministère de l'agriculture, notifiées par le directeur de la Direction Départementale de la Protection des Populations et la Fédération Départementale des Groupements de Défense Sanitaire
Domaines
- médecine animale, vétérinaire 👉 Pays Arnay Liernais
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Pays Arnay Liernais
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Commune & Contact
Commune
Viévy (21230)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W211005923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2026-01-14
- Ancien titre : GROUPEMENT DE DÉFENSE SANITAIRE DU CANTON D'ARNAY LE DUC
- Nouveau titre : GROUPEMENT DE DÉFENSE SANITAIRE DU CANTON D'ARNAY LE DUC - NOLAY
- Nouvel objet : lutte collective contre les maladies des animaux, selon les directives techniques du ministère de l'agriculture, notifiées par le directeur de la Direction Départementale de la Protection des Populations et la Fédération Départementale des Groupements de Défense Sanitaire
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
médecine animale, vétérinaire
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr