Mission
défense de l'environnement et du patrimoine culturel du Val de Saône et de la Plaine Jurassienne en les protégeant de projets ou d'actes qui affecteraient au travers de ses nuisances la qualité de vie d'une partie des riverains et donc leur état de complet bien-être physique, mental et social lequel définit aujourd'hui le concept de santé, et/ou qui auraient un impact sur l'environnement, la biodiversité, le paysage, le patrimoine, le bâti et notre cadre de vie dans un rayon de 30 km du siège sur les départements 21, 39 et 71
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Rives de Saône
Commune & Contact
Commune
Franxault (21170)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr