AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS Active Savigny-lès-Beaune Anciens combattants W211005706 Créée en 2005 entretenir le souvenir Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Savigny-lès-Beaune (21420) Identifiants RNAW211005706 HIST.0500039 Anciennes informations Historique Créée le 13/04/2005, dernière déclaration le 21/07/2025 4 évènements 13/04/2005 Création 28/05/2005 Publication au Journal Officiel 21/07/2025 Dernière déclaration 20/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.