SOCIETE D'EMULATION DES ECOLES ET PATRONAGES LAIQUES DE LA VILLE DE BEAUNE Active Beaune Culture Monuments historiques W211002215 Créée en 1972 statuts non joints... Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaune (21200) Identifiants RNAW211002215 HIST.7200040 Anciennes informations Historique Créée le 30/11/1972, dernière déclaration le 01/02/2006 4 évènements 30/11/1972 Création 30/12/1972 Publication au Journal Officiel 01/02/2006 Dernière déclaration 09/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Monuments historiques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.