M
Mission
défendre le droit de propriété de chaque propriétaire qu'il soit petit ou grand ; respecter l'environnement ; intervenir en justice si les droits sus-énoncés risquent d'être compromis d'une manière ou d'une autre
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Pays Arnay Liernais
@
Commune & Contact
Commune
Foissy (21230)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W211001522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr