AAPPMA LA GAULE DE L'AUXOIS

Active Sainte-Sabine 1922-04-13
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'état ; protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques ; lutte contre le braconnage ; organiser la surveillance, la gestion des droits de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Sabine (21320)

Associations de Sainte-Sabine

Contact

#

Identifiants

RNA
W211001448
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2200011
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr