M
Mission
organisation de la chasse sur un lot de forêt domaniale de Chaux (Jura) dont le droit de chasser est ou sera concédé par voie de licence collective ou par bail délivré par l'ONF du Jura et tout autre territoire de chasse en France
Domaines
- chasse 👉 Rives de Saône
- clubs de loisirs, relations 👉 Rives de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Symphorien-sur-Saône (21170)Associations de Saint-Symphorien-sur-Saône
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W211001306
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Activité
chasse
clubs de loisirs, relations
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr