ASSOCIATION NOTRE-DAME

Active Cussy-le-Châtel 1986-02-11
M

Mission

RASSEMBLER LES HABITANTS DU VILLAGE ; ANIMER QUELQUES MANIFESTATIONS ; FETES SCOLAIRES, CATECHESE, ASSEMBLEES DES MEMBRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cussy-le-Châtel (21230)

Associations de Cussy-le-Châtel

Siège INSEE

21230 CUSSY-LE-CHATEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W211001108
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
495117764
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
8600007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 211S

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr