LA BOULE NUITONNE Active Nuits-Saint-Georges Badminton Football W211000987 Créée en 1937 PRATIQUE DE LA BOULE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nuits-Saint-Georges (21700) Identifiants RNAW211000987 HIST.3700016 Historique Créée le 01/01/1937, dernière déclaration le 23/10/2008 4 évènements 01/01/1937 Création 19/07/1937 Publication au Journal Officiel 23/10/2008 Dernière déclaration 10/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Football Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.