SOCIETE DE PECHE COMMUNALE D'ARGILLY

Active Argilly 1982-07-06
M

Mission

DETENIR LE DROIT DE PECHE SUR LE PLAN D'EAU COMMUNAL DIT "L'ILE DU PARC" CADASTRE ZE N° 50 ET EN EFFECTUER LA MISE EN VALEUR PISCICOLE ; PARTICIPER A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES EAUX

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Argilly (21700)

Associations de Argilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000900
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8200035
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr