AMICALE DU PERSONNEL DE L'HOPITAL DE SEURRE Active Seurre Centres de loisirs Écologie W211000805 Créée en 2000 ORGANISATION DE FESTIVITES EN FAVEUR DU PERSONNEL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seurre (21250) Identifiants RNAW211000805 HIST.0000061 Historique Créée le 03/10/2000, dernière déclaration le 26/01/2009 4 évènements 03/10/2000 Création 28/10/2000 Publication au Journal Officiel 26/01/2009 Dernière déclaration 30/01/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Écologie Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Écologie 024040mouvements écologiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.