SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE MONTOT Active Montot Chasse Aide handicap W211000662 Créée en 1961 PRATIQUE DE LA CHASSE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montot (21170) Identifiants RNAW211000662 HIST.6100023 Historique Créée le 30/08/1961, dernière déclaration le 03/03/2021 4 évènements 30/08/1961 Création 20/09/1961 Publication au Journal Officiel 03/03/2021 Dernière déclaration 08/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Aide handicap Chasse 013005chasse Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.