ASSOCIATION D'OBSERVATION POUR LA SAUVEGARDE DES TROIS RIVIERES

Active Corgengoux 1994-04-25
M

Mission

OBSERVER CONTINUELLEMENT SI LES STRUCTURES EXISTANTES ET A VENIR TOUCHANT DE PRES COMME DE LOIN LES COURS D'EAUX TRAVERSANT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CORGENGOUX DES COMMUNES ENVIRONNANTES PEUVENT OU POURRAIENT AFFECTER DE QUELQUES MANIERES QUE CE SOIT LES EAUX LES BERGES LA FAUNE ET OU LA FLORE PAR LE NON RESPECT DES NORMES EN VIGUEUR DE PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION DE LA PECHE EN EAU DOUCE...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Corgengoux (21250)

Associations de Corgengoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W211000545
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9400025
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 211S

Activité

animaux familiers, colombophilie, aquariophilie

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr